CreativeCommons

Creative Commons (CC) est une association à but non lucratif dont la finalité est de proposer une solution alternative légale aux personnes souhaitant libérer leurs œuvres des droits de propriété intellectuelle standard de leur pays, jugés trop restrictifs1. L’organisation a créé plusieurs licences, connues sous le nom de licences Creative Commons. Ces licences, selon leur choix, ne protègent aucun ou seulement quelques droits relatifs aux oeuvres. Le droit d'auteur (ou « copyright » dans les pays du Commonwealth et aux États-Unis) est plus restrictif.

Six possibilités existent, combinaisons de quatre pôles définissant les différents usages :

• Cc-by new.svg Attribution : signature de l’auteur initial (obligatoire en droit français) (sigle : BY)
• Cc-nc.svg Non Commercial : interdiction de tirer un profit commercial de l’œuvre sans autorisation de l'auteur (sigle : NC)
• Cc-nd.svg No derivative works : impossibilité d’intégrer tout ou partie dans une œuvre composite ; l'échantillonnage (sampling), par exemple, devenant impossible (sigle : ND)
• Cc-sa.svg Share alike : partage de l’œuvre, avec obligation de rediffuser selon la même licence ou une licence similaire (version ultérieure ou localisée) (sigle : SA)
• Exemple de combinaison : Creative Commons BY-NC-SA, qui est la licence Attribution-Non Commercial-Partage à l'identique.
• La Licence CC0 (ou CC0) est un cas spécial et se rapproche du domaine public.